Mentions Légales

Informations légales pour Fréquence Terre

Adresse :

445 bis chemin du coudrou
86550 Mignaloux-Beauvoir

Contact :

Informations Editeur :

MEDIA PLUS :

Association loi 1901 : MEDIA PLUS
No de parution au JO: JO N° 27  du 07/07/2018 annonce 01774
Département (Région) : Paris (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la Ss préfecture de police d’Argenteuil (95)
Type d’annonce : ASSOCIATION/CREATION

Objet : Promouvoir la création audio et visuelle dans les pays francophones – Aide à la diffusion.
Siège social : 445 bis chemin du coudrou – 86550 Mignaloux-Beauvoir.
Date de la déclaration : 03 JUILLET 2018
SIRET : 843 026 964 00018

Directeur de la publication : Frédéric BENOT, président de l’association Média Plus
Contact : president [@] frequenceterre.com

Droit de reproduction :

« Tous droits de reproduction et de représentation réservés. © Fréquence Terre. Toutes les informations reproduites dans ce site (sons, photos, logos Fréquence Terre) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par l’association Média Plus. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable écrit de l’association Média Plus. »

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SCAM : les auteurs des productions publiées sur le site Fréquence Terre sont inscrits au registre de la SCAM (Société Civile des Auteurs Multimédias). Leurs œuvres sont donc protégées et ne peuvent être diffusées sans l’accord de l’association Média Plus.

Site Internet de l’Association Média Plus  : www.media-plus.org

Info hébergement :

Les sites de Fréquence Terre (frequenceterre.com et www.frequenceterre.com) sont hébergés sur des serveurs situés en France et administrés par OVH.

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Site internet : http://www.ovh.com/fr/index.xml

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Les noms de domaine sont la propriété de Frédéric BENOT, président de l’association Média Plus et sont enregistrés chez Gandi.

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N° TVA FR81423093459
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