12:42 - samedi octobre 1, 2016

Mentions Légales

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Informations légales Fréquence Terre

Adresse :

3 rue Raooul Sberro – 95120 Ermont
Standard : 01 34 14 83 24

Contact : contact@frequenceterre.com

Informations Editeur :

OBJECTIF TERRE :

Association loi 1901 : OBJECTIF TERRE.
No de parution au JO: 20030020
Département (Région) : Paris (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de police.
Type d’annonce : ASSOCIATION/CREATION

Objet : promouvoir la défense et la protection de l’environnement ; mettre en place tous les
moyens à disposition pour faire parler de ses intérêts, radiophonie, presse écrite, site
internet, lettres d’information, organisation d’événements (festivals, conférences, …) y
compris l’emploi de la technique télévisuelle.
Siège social : 3 rue Raoul Sberro – 95120 ERMONT.
Date de la déclaration : 28 mars 2003.
SIRET : 44874196700013

Directeur de la publication : Frédéric BENOT, président de l’association Objectif Terre
Contact : president@frequenceterre.com

Droit de reproduction :

« Tous droits de reproduction et de représentation réservés. © 2013 Fréquence Terre. Toutes les informations reproduites dans ce site (sons, photos, logos Fréquence Terre) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par l’association Objectif Terre. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable écrit de l’association Objectif Terre. »

Responsabilité : Fréquence Terre décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.

SCAM : les auteurs des productions publiées sur le site Fréquence Terre sont inscrits au registre de la SCAM (Société Civile des Auteurs Multimédias). Leurs oeuvres sont donc protégées et ne peuvent être diffusées sans l’accord de l’association Objectif Terre.

Site Internet de l’Association Objectif Terre : site officiel

Info hébergement :

Les sites de Fréquence Terre (frequenceterre.com et frequenceterre.com) sont hébergés sur des serveurs situés en France et administrés par OVH.

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Site internet : http://www.ovh.com/fr/index.xml

Info domaine :

Les noms de domaine sont la propriété de Frédéric BENOT, président de l’association Objectif Terre et sont enregistrés chez Gandi.

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51

Site internet : http://www.gandi.net